Vues politiques sur les changemens a faire a la Constitution d'Espagne, afin de la consolider, spécialement dans le Royaume des Deux-Siciles
(Janvier 1821)
Avertissement
Introduction
Préambule
Titre Premier. De la nation et des citoyens
Chapitre I. De la nation des Deux-Siciles
Chapitre II. Des Siciliens
Titre Deuxième. Du territoire des Deux-Siciles, de sa religion, de son gouvernement et des citoyens espagnols
Chapitre I. Territoire de la Monarchie
Chapitre II. De la Religion
Chapitre III. Du Gouvernement
Chapitre IV. Des Citoyens
Titre Troisième
Chapitre I. Dispositions générales sur l'exercice du pouvoir législatif
Chapitre II. Du Sénat, ou de la Chambre inamovible, ou des Pairs, ou des Anciens
Chapitre III. De la Chambre des Représentans électifs
Chapitre IV. Du choix des Représentans électifs
Chapitre V. De la Sanction et de la Promulgation des Lois
Chapitre VI. De la commission permanente des Cortès
Chapitre VII. Des Cortès extraordinaires
Titre Quatrième. Du Roi
Chapitre I. De l'inviolabilité du Roi, et de son Autorité
Chapitre II. De la Succession a la Couronne
Chapitre III. De la Minorité du Roi, et de la Régence
Chapitre IV. De la Famille royale, et de la reconnaissance du Prince, héritier de la Couronne
Chapitre V. Des Biens et Revenus assignés à la Famille royale
Chapitre VI. Des Secrétaires d'État, ou du Ministère
Chapitre VII. Du Conseil-d'État
Titre Cinquième. Des Tribunaux
Chapitre II. De l'Administration de la Justice civile
Chapitre III. De la Justice criminelle
Titre Sixième. Du Gouvernement intérieur des Provinces ou Départemens
Titre Septième. Des contributions
Titre Huitième. De la force militaire de la Nation
Chapitre I. Des Troupes de service continuel
Chapitre II. Des milices nationales
Titre Neuvième. De l'instruction publique
Titre Dixième. De l'observation de la Constitution, et des formes spéciales pour y faire des changemens
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